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Où Habiter | false | true | 2025-06-25 | true | false |
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Où donc est-ce que j'aimerai habiter ?
La question se pause. Personnellement, j'ai plusieurs choix ;
Habiter sur un camion Sympa pour le moment, mais c'est bien d'avoir un point d'encrage, partager l'appart avec les parents ça va être long au bout d'un moment
Compter sur l'héritage C'est pas pour tout de suite, et ça m'intéresse pas d'attendre, sans parler de la divison et du rachat
Payer un loyer En vrai je préfère pas, c'est une arnaque
Acheter La question se pause plus sérieusement ici. On dirait que la location est une arnaque, mais tout dépend de combien d'argent tu as sur toi, et combien de temps tu compte rester.
Vivre collectivement Options de logements Location à long terme Pas d'argent pour ça, pas retour sur investissement, pas de sécurité financière, perte sèche, instable Achat Complexe, répartition entre apport directes et dans le temps ? Objectif : une sûreté alimentaire, médicale et de logement - sécurité financière : garantie de l'apport - l'augmentation de la valeur immobilière est décidé par d'autre et ne constitue qu'une source de financement par spéculation, et donc avec une sûreté relative ( aménagements, clients, marché... )
Diviser le travail : - des roles effectifs dans lesquels ont peut être reconnu - des corvés que l'on partage collectivement - une cotisation générale à l'effort de vie - par le travail extérieur ( télétravail, emplois, artisanat tiers ) - par la production interne ( artisanat interne et exportation ) - par le don
Vivre avec les autres Apporter un soutient collectif à des causes Acceuillir des évènements Organiser des évènements Jardinage Informatique Réparation Brocantage Solaire Éducation
Vie dans un lieu ou lieu de vie Vie dans un lieu : tranquille, mais sociabilité limitée Lieu de vie : actif, peu risquer la fatigue, sociabilité plus forte
Formes juridiques possibles pour un habitat collectif.
En imaginant que nous ayant des fonds propres à apporter au projet - à proportion inégales - mais limités, et que nous n'ayons pas l'envie de prendre un prêt bancaire.
Nous imaginons que des personnes habiterons sur le terrain, possiblement pendant un certain temps.
- SCI ( Soc Civile Immobilière )
- Avantages :
- Forme classique de propriété collective
- Permet la location au bénéfice de la sociétée
- Inconvénients :
- Se méfier de l’apparente simplicité juridique a priori de cette forme juridique de société.
- Les associés d'une SCI sont responsables indéfiniment des dettes de la société sur leurs biens propres
- Chaque associé reçoit des parts sociales proportionnelles à son apport.
- Vote en fonction des parts sociales
- constituer et déposer le capital auprès d’une banque
- Notes :
- SCIA ( SCI par Attributions )
- Avantages :
- Division en part sociales de la propriétée
- Peuvent être distribuée en fonction des apports ( thunes, travail, nature )
- Pas de capital social minimum ( au minimum égal au prix d’achat ou de construction du bien immobilier. )
- La construction peut être sans fin, et donc pas d'obligation de dissoudre la sociétée
- Inconvénients:
- Réputée non solidaire. Ceci signifie qu’ils assument les dettes proportionnellement à la quote-part qu’ils détiennent dans le capital de la SCIA.
- Est une forme temporaire dont le but est le partage entre associé·es du bien selon leurs parts. In fine, on est chacune propriétaire d'une fraction de terrain, mais à part entière. Aboutit donc normalement à une coproriétée.
- Nécessite un état description de division, opération qui coûte de l'argent, lequel doit être compatible avec la
réglementation. ( Construction sur une zone agricole difficile par exemple )
- Association
- Avantages :
- Status relativement libres
- Peut être collégiales
- Rapidité et gratuitée de la formation
- Inconvénients :
- Pas de propriétée personnelle, donc pas de garanties de récupérer ses thunes
- Compte en banque propre
- En cas d'achat d'un immeuble (terrain, local), l'association doit faire dans les 3 mois, une déclaration à la préfecture sur le formulaire cerfa n°13970*01 (Déclaration de l'état des immeubles dont l'association est propriétaire) et y joindre un état descriptif du bien ainsi que son prix d'acquisition.
- L'éventuelle vente du bien immobilier est taxée une fois au moment de la vente, puis si le produit est redistribué à ses membres, il est de nouveau taxé.
- Nécessite d'être une associations déclarées depuis 3 ans au moins et éligibles au régime fiscal du mécénat (répondant aux conditions de l’article 200 ; 1-b du CGI) pour percevoir un bien par don ou legs, sinon elle doit acheter.
- Notes : Une association loi 1901 déclarée ne peut acquérir ou détenir un bien immobilier que si celui-ci : sert à son administration ou à la réunion de ses membres ou, est strictement nécessaire à la réalisation de son objet social.
- SCIC : société civile immobilière coopérative
- Avantages :
- Une personne = une voix, quelque soit les parts
- La coopérative est une société sans but lucratif, de droit civil
- Un système qui permet d’éviter d’entrer dans une logique spéculative
- L’ensemble immobilier reste propriété de la coopérative. Les associés possèdent des parts sociales (remboursables en cas de départ) et doivent s’acquitter d’une redevance : remboursement de l’emprunt + charges + provisions
- Limitée aux apports des associés (CC L227-1)
- Les parts sociales peuvent être en travail ( dites, en industries )
- Inconvénients :
- Ces parts ne sont en principe pas valorisées mais peuvent être rémunérées régulièrement
- Forme juridique plus compliquée à mettre en oeuvre
- Les coopérateurs sont occupants en droit d'usage, mais pas locataires ni propriétaires
- Notes :
- Encadrée par la loi ALUR
- Nécessite sûrement un accompagnement
- Possibilité de panacher les formes juridiques également : Par exemple, l'habitat des Choux Lents c'est une SCI détenue par une association.
- SCI + Association
- Avantages :
- Formation simplifiée d'une association et d'une SCI
- Parts sociales détenues à la fois par les habitant·es et l'association
- Maitrise des entrées et sorties (agrément et exclusions possibles)
- Possibilité d'équilibre dans le temps via les comptes courants
- Permet de gérer d'autres choses lié à l'habitat à travers l'association
- Désavantages :
- Plus compliqué juridiquement ( nécessite deux structures )
- Moins de garanties que la coopérative d'habitations au regard des parts
- en cas de départ, parts sociales et comptes-courants doivent être rachetés sur fonds propres par les nouveaux entrants (pas de prêt individuel possible auprès de la banque)